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Archive for juillet 2011

Ena bloguite.. Wenti?

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lundi 25 juillet 2011

Le 21 avril 2002, lors des résultats du premier tour des élections présidentielles Françaises, c'est le coup de tonnerre: Lionel Jospin, à la tête du Parti Socialiste est éliminé sans appel. Pourtant donné favori, il s'incline devant le président sortant d'alors, Jaques Chirac, mais surtout (le pire) devant Jean-Marie Le Pen à la tête du Front National. Cette débâcle historique qui a failli coûter très cher à la France, à deux doigts de sombrer dans l’extrémisme de droite et restée célèbre pour son slogan ''Votez Escroc, pas facho'', a été causée entre autre par le fort taux d'abstentionnisme au premier tour de l'ordre de 28,4 %. Énorme.

Cette ''anecdote'', je voulais la raconter à mon gardien d'immeuble à qui j'ai eu la connerie de demander s'il s'était inscrit pour les élections du 23 octobre. Mais au vu de sa réponse, je me suis abstenu, doutant sérieusement de le faire dévier de son avis. Il m'a regardé avec son air blasé et revenu de tout pour me dire: ''Moi je ne mêle pas de ça... 'Toute façon, personnellement j'ai rien à y gagner alors à quoi bon... ''. Je ne vous cacherais pas que l'idée de lui foutre un pain dans la gueule m'est passée par la tête. Avec insistance. Mais je me suis retenu, parce que ce ne serait pas le premier, ni le dernier à penser de la même façon.

A l'heure ou j'écris ces lignes nous peinons à dépasser la barre des 5% d'inscrits pour l'élection de la constituante. Certes les badges et autocollants ''Ena 9ayedt'' fleurissent ici et là sur les pare-brise, sur les murs ou sur les T-shirts, mais c'est loin d'être dans la poche.
Je ne vais pas analyser les raisons de ces réticences malgré les efforts déployés par les autorités compétentes pour faciliter la tâche d'inscription, il serait vain de se perdre en conjectures. Pourtant je trouve dommage que beaucoup de gens pensent qu'il est plus simple de fracasser des vitrines, d'incendier des postes de polices, de tabasser des personnes et de faire des sit-ins à foison que d'accomplir l'acte citoyen le plus simple et le plus retentissant: Le vote. Ça pour faire des Kasbah 12 et des I3tissam ettanbir 7 y'a du monde, mais pour aller à la municipalité pour faire entendre sa voix, y'a plus personne.

Je rappelle encore que nous sommes à un tournant historique pour le meilleur ou pour le pire et que nous devons mettre toutes les chances de notre côté. Pour ceux qui pensent que l'abstentionnisme est un moyen de faire un pied de nez au régime, détrompez-vous, c'est le moyen le plus sûr de jouer leur jeu et le plus rapide pour foutre en l'air tous les efforts entrepris pour la reconstruction depuis le 14 janvier. Le cas des Présidentielles françaises de 2002 n'est pas si éloigné du notre, nous somme guettés par une multitude de dangers (et je ne pense pas seulement à Ennahdha), un seul faux pas et il ne nous restera plus que les yeux pour pleurer.

Alors bouge-toi le cul, au lieu de lire ce post, vas plutôt t'enregistre et n'oublie pas que le 23 octobre, c'est toi et toi seul qui décide!

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Table Ronde autour du thème ''Droit et Photographie en Tunisie''

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lundi 11 juillet 2011


C'est dans un contexte de brûlante actualité (et de méteo) que s'est tenue le samedi 09 Juillet une table ronde autour du thème: ''Droit et Photographie en Tunisie'', dans le cadre de l'exposition ''jusqu'au bout''.
Le débat a été animé par la juriste en propriété intellectuelle Emna Lajnef. De par son avis éclairé et objectif (elle est elle même photographe) il a été permis de dresser un bilan général de la situation des droits de la photographie et de la propriété intellectuelle en Tunisie. Qu'en est-il alors concrètement?

Ce qu'il faut savoir avant tout c'est que le terme propriété intellectuelle couvre un éventail assez large et se divise en deux sous catégories:

1- Le droit d'auteur:
il comprend les oeuvres littéraires et artistiques (roman, poèmes, pièces de théâtre, ouvrages de référence, films compositions musicales, Photographies) ainsi que les créations architecturales (chose que je ne savais pas!).

2- la propriété industrielle:
Qui couvre les Logos, les marques, les inventions (brevets), les dessins et modèles industriels...

D'emblée, le constat est morose: En Tunisie, les textes protégeant le droit d'auteur sont presque inexistants ou très peu suffisants par rapport à ceux régissant la propriété industrielle. Pourquoi? Tout simplement parce que ce n'est pas rentable et que ça ne rapporte pas d'argent. Ce n'est pas très étonnant lorsqu'on sait la place accordée à la culture sous ses différentes formes sous l'ancien régime. Alors la photographie vous pensez bien...

Ce qui existe:

Il y a tout un arsenal de lois, de références juridiques et de traités internationaux, ratifiés par la Tunisie et qui régissent de près ou de loin le droit d'auteur dans notre pays. Peut être la plus ancienne et la plus connue étant la convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques de 1886. Elle n'est pas la seule, en voici une liste exhaustive:

- La Convention de l’UNESCO pour le droit d’auteur de 1952.
- La Convention arabe de protection des droits d’auteur.
- La Convention générale des tarifs et du commerce (annexe 1c – Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce) .

Pour ce qui est des lois tunisiennes:

1_ Loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, publiée au JORT n° 17 en date du 01 mars 1994.

2_ Loi n° 2009-33 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriétaire Littéraire et artistique
3_ Décret n° 96-2230 du 11 novembre 1996, fixant l’organisation administrative et financière de l’Organisme Tunisien de Protection des Droits d’Auteurs – OTPDA – et ses modalités de fonctionnement, publié au JORT n° 94 en date du 22 novembre 1996.

D'une façon générale, ces lois et textes s'accordent à dire une seule chose: Dès lors qu'une personne crée une oeuvre, quelle quelle soit, cette personne (nommée Auteur, créateur ou auteur du droit) est le propriétaire de cette oeuvre et décide et contrôle son avenir. En vertu de ces lois, cette oeuvre est protégée par droit d'auteurs dès sa naissance, et aucune formalité d'enregistrement ou de dépôt n'est requise pour lui assurer cette protection.

Vous me direz, c'est super tout ça, alors tout va bien dans le meilleur des mondes et aucun problème ne risque de se poser!! Malheureusement ce n'est pas si simple et le monde numérique ou l'ont vit n'est pas aussi aimant et naïf que celui des Bisounours. Personne ne va se gêner pour te piquer ce qui lui plait, de façon abusive ou même sans penser à mal. Alors ou est le problème exactement?

Et bien tout est question de preuve de paternité. Il faut être en mesure de prouver à tout moment que l'oeuvre est bien à nous, si possible en présentant un certificat quelconque avec nom prénom et ''date de naissance''. En clair, déposer l'oeuvre.

En Tunisie, il existe depuis 1997 un organisme non administratif qui a pour but la gestion collective du droit d'auteur, il s'agit de l' O.T.P.D.A (Organisme Tunisien de Protection du Droit d'Auteur). Cet organisme offre à ses adhérents tous les avantages de la gestion collective, tous les moyens dont il dispose pour garantir leurs intérêts et leur défense en cas de litige. Dans ce cas là, l'auteur ne s'embarrasse plus de formalité lourdes, cet organisme s'en charge pour lui.
Vous trouverez sur ce lien toutes les informations nécessaires sur cet organisme ainsi que les modalités d'adhésion.

Et si j'ai pas envie de me prendre la tête avec des organismes? je fais quoi?

Rappelez-vous que le tout est une question de preuve de paternité. Si vous voulez opter pour le système D, il existe diverses solutions pour ce faire. A titre d'exemple, dans le cas de mes nouvelles de fiction, je n'avais pas assez d'informations sur ce qu'il fallait faire et ou les déposer. On m'a alors suggéré l'astuce de la lettre recommandée: J'ai mis chacune de mes nouvelles dans une enveloppe scellée et je me les suis envoyé moi-même recommandés sans les ouvrir. Ainsi en cas de pépin, j'ai en ma possession une enveloppe avec le cachet de la poste faisant foi qui atteste ma propriété.
Pour ce qui est des photographies (le cas qui nous intéresse donc), une solution toute simple a été proposée dans ce contexte, celui de publier ces photos sur un blog ou un site. Ainsi une identité numérique serait crée et ferait foi en cas de litige. (Une bonne idée qui permettrait aussi d'inciter les gens à avoir leur propre blog, héhé!).

Le cas de Facebook (et des réseaux sociaux en général) a été évoqué. Certains collègues ont ainsi déclaré qu'ils ne publieraient plus de photos sur leurs profils (suis mon regard, Siwar). Je ne suis pas tout a fait d'accord avec cette rupture, les réseau sociaux ont au moins un avantage ''publicitaire'' que je ne nie pas. Les photos ne sont elles pas faites pour être montrées?
Je suis toutefois certain qu'il faut prendre toutes les précautions nécessaires pour parer à toute éventualité. Cela commence par un réflexe tout simple qui est de signer sa photo automatiquement. De préférence avec un nom et un prénom complets et une date si possible (suis mon regard, Siwar). Ce que je fais personnellement c'est d'incruster mon nom et prénom au sein même de la photo, de façon discrète certes, mais d'une manière à ce qu'elle ne puisse pas être supprimée par un crop, sans détruire l'image. Il y en a qui disent que je fais ça pour me la pêter, mais ce n'est pas le cas: c'est une A.S.S.U.R.A.N.C.E. Il y en a aussi qui disent qu'ils n'aiment pas signer leurs photos parce que justement elle les dénature. Je ne peux être d'accord, surtout de nos jours. Avec l'avancée des logiciels de retouche il est tout à fait possible de faire des signatures tout à fait discrètes et personnalisables à volonté, sans pour autant tomber dans l'excès du Watermark.

Voilà pour ce qui est de la protection de la propriété artistique, en attendant que le grand chantier juridique qui s'amorce en tunisien prenne en compte ces lacunes et édicte des lois et des décrets plus explicites pour protéger nos oeuvres.

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sources, lectutres et liens utiles:

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Mise à jour:

Suite à la publication de ce post, notre amie Emna Lajnef a eu la gentillesse de ma faire part de certaines remarques à propose de confusions de ma part et d'erreurs qui se sont glissées dans cet article. Elle m'a autorisé à le publier intégralement, ce que je m'empresse de faire ici en la remerciant encore pour sa célérité:

  • Bonjour

    Ma présentation à été longue et je n’ai pas le don d’oratrice. Je crains que cela à causé quelques confusion dans la galerie. Donc je recapitule :

    1ère précisions : ce ne sont pas les textes juridiques mais les juristes et les conseils spécialistes en propriété littéraire et artistiques qui sont très peut nombreux. Les conseils en propriété intellectuelle font plus de cas à la propriété industrielle, car beaucoup plus lucrative (les clients des brevets et marques sont souvent de grandes entreprises si ce n’est des multinationales). Auprès de cabinets de consulting et des avocats, la population d’artistes, n’est pas assez intéressante pour y consacrer une étude sur le copyright au sein de leur service. Généralement les artistes sont réputés des sans-le-sous, et pour cause ?
    2ème précision à propos des textes régissant le droit d’auteur : C’est une contradiction de dire qu’ils sont inexistants. Et puis c’est préjudiciable à l’image de marque de la Tunisie. Historiquement, on est quand même le premier pays arabe à avoir organisé la propriété intellectuelle dans ses deux volets. Certains pays arabes et africains sont encore loin derrière.

    Plutôt, en droit tunisien, il n’existe pas de textes juridiques sui generis (spécifique) à propos de la photographie et ce, contrairement à certains pays qui y ont consacré des lois entières ( ex : Italie). Le régime juridique de la photographe fait partie en premier lieu du cadre général du droit d’auteur. Mais en plus, il y a divers domaines du droit qui entrent en ligne de compte quand on fait de la photographie (droit des technologies de l’information et de la communication, droit des obligations et des contrats, …).
    Si on ne prend en compte que le domaine de droit d’auteur, force est de constater que dans la loi de 1994, telle que complétée et modifiée en 2009, le terme photographie n’est mentionné une seule foi , précisément dans l’article 1er : « Le droit d'auteur couvre toute œuvre originale littéraire scientifique ou artistique quelqu'en soit la valeur, la destination, le mode ou la forme d'expression, ainsi que sur le titre de l'œuvre. Il s'exerce aussi bien sur l'œuvre dans sa forme originale que sur la forme dérivée de l'orignal. Parmi les œuvres concernées par le droit d'auteur :….] alinéa 4 [ les œuvres photographiques auxquelles sont assimilées, aux fins de la présente loi, les œuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie ». De plus, les textes juridiques concernant la propriété littéraire et artistique sont épars et ce, contrairement à d’autres domaines où ils sont regroupés dans un code (ex : code du patrimoine). D’où la difficulté d’accès à l’information juridique à propos de la photographie. Un comble quand « nul n’est censé ignorer la loi ». Là il est possible de dire qu’un encadrement juridique clair et précis de la photographie en tant qu’Art, profession, ou pratique amateur est vraiment insuffisant, voir inexistant en droit tunisien.

    Voilà, deux petites rectifications qui s’imposent afin que l’information publiée soit pertinente.

    Emna LAJNEF

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Jusqu'au bout du plagiat - le mythe du droit d'auteur.

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vendredi 8 juillet 2011


Ce matin j'ai eu la désagréable surprise de voir ici que le site de la radio sahélienne ''Jawhra Fm'' à tout bonnement repris à la lettre mon précédent post à propos de l'exposition du Groupe des Photographes Tunisiens ''Jusqu'au bout de l'aventure''. La personne responsable, qui n'a pas signé ''son article'' (encore heureux!) n'a pas pris la peine de citer la source, se contentant simplement de copier/coller toute la première partie du post et zapper le reste (vu qu'il est écrit à la première personne du singulier). Pire, il n'a pas changé le titre et n'a pas non plus fait attention au private joke qui s'est glissé entre les lignes, à croire s'il l'a lu en entier.

Comprenons nous bien, je ne suis pas contre qu'un de mes post ou de mes travaux soient repris ici ou ailleurs, tant que la source est citée. ça ne coûte rien, un mail tout au plus et je ne demanderais pas compensation pécuniaire si c'est ce qui vous rebute. Soyons honnêtes, ça fera toujours de la bonne pub. Mais de tels pratiques m'horripilent et me font soulever plusieurs interrogations.

Premièrement quant à la bonne santé évidente de notre journalisme: Que ce soit un journaliste qui plagie le post veut tout dire en soi... En plus il ne s'agit même pas d'un article su la fission nucléaire ou la physique quantique, c'est juste un post, hommage à un groupe et un évènement qui me tenait à coeur. En plus il n'était pas si long que ça, pas si compliqué non plus. Moi si je voulais le plagier je l'aurais tout simplement réécrit ET changé le titre, merde! Et je ne parle même pas de l'allusion à ''Notre'' amie. Alors, le plagiat est-il devenu aussi insignifiant même au sein de notre presse?

Deuxièmement, bien évidemment, je me pose la question de savoir ou en est le droit de la propriété intellectuelle en Tunisie (et j'entends déjà des ricanement et des rires moqueurs, je leur donne raison). Si je pose la question c'est que je me sens terriblement concerné: je suis auteur de 3 blogs dont celui-ci. Jusqu'à ce matin je n'aurais jamais pensé que quelqu'un reprendrait à mon insu l'un de mes posts. Mais le fait est là, pourquoi pas d'autres? (sur ce coup là j'ai eu du pot que le type ne se l'aie pas approprié en y apposant son nom, mais qui sait, une autre fois?). Vous me direz que ce n'est pas la fin du monde, mais ceux qui ont un jour ou l'autre pondu un quelconque article, fruit de leurs efforts et recherches savent de quoi je parle. Il ne faudrait pas banaliser ce phénomène au point de le voir généralisé et vulgarisé.
Passons les posts sur mes blogs, je suis aussi photographe (très)amateur. Il m'arrive tout le temps de partager mes photos sur une ribambelle de réseaux sociaux et de forums en tout genre. Elles sont d'une qualité relative mais certaines sont très bonnes (oui je me la pète un peu) et je crèverai de me les voir voler. je suis aussi auteur de nouvelles de fiction, j'ai un recueil de nouvelles que je compte sérieusement publier. Ces nouvelles m'ont pris 6 ans de travail, d'angoisses, de pages et de nuits blanches. Alors à l'ère du web 2.0 basé justement sur l'échange à foison, quelles garanties ai-je contre ce genre d'accidents? quels recours puis-je avoir, quelles instances consulter et quelles actions en justice intenter, à part le bouton ''signaler cette page'' sur Facebook ?

Autant de questions qui restent en suspens, en attendant qu'une législation claires soient énoncées à ce sujet et qu'on en sache un peu plus sur les recours possibles contre les vols, véritable freins à la création intellectuelle de tous bords.
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ps: comble du hasard, toujours dans le cadre de l'exposition jusqu'au bout du collectif des photographes tunisiens, une table ronde se tiendra le 09 Juillet à 18h30 au centre culturel menzah 6 ayant pour thème Le photographe Tunisien entre droit et statut. Comme quoi, le sujet est vraiment dans l'air du temps.



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Jusqu'au bout de l'aventure.

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jeudi 7 juillet 2011


C'est hier, au centre culturel Menzah 6 qu'a enfin eu lieu le vernissage de l'exposition collective ''jusqu'au bout''. Une initiative du ''groupe des photographes tunisiens'' qui ont rendu hommage à un pan historique de la Tunisie à travers les oeuvres de 52 photographes, amateurs et professionnels, décrivant chacun un aspect ou un autre de la révolution du 14 janvier.

Grâce aux efforts des organisateurs (dont, entre autres et pour ne pas les citer tous: Fehmi Jmal, notre amie Siwar Horchani, Asma Bel Hassine, Hend TK, la citronnade, les petits gâteaux et le sourire de Wahida Sanene... ) l'évènement s'est déroulé dans une excellente atmosphère bon enfant, joyeuse à souhait avec une magie palpable dans l'air. Magie, parce qu'au delà de son aspect historique, l'expo ''Jusqu'au bout'' est une concrétisation du tout premier projet à grande échelle d'un groupe lui même nouveau né (mais qui compte déjà plus de 300 membres). L'expo jusqu'au bout est allée jusqu'au bout de l'aventure, jusqu'au bout du rêve et jusqu'au bout du succès en réussissant ce pari de réunir des gens de tout horizons, de tout âge et de toutes les compétences autour d'un même projet, d'une même passion. Des gens qui pour la plus part ne se sont jamais rencontrés autrement que par écrans interposés (ce fut mon cas par exemple), mais qui se connaissent aux moins de par leurs travaux. Des gens qui exposaient pour la première fois ou des gens qui n'en étaient pas à leur première. Des gens qui étaient là par hasard ou des gens qui ont fait un long chemin pour assister et soutenir des amis. Tous différents mais tous unis pour une passion commune, c'est là le plus grand mérite de cette initiative: La rencontre et l'échange qui en découle. Alors tant pis si la température interne frôlait les 30°, tant pis si les petits gâteaux et la citronnade sont venus à manquer, tant pis si des retards ont eu lieu pour la livraison de certains tableaux, le fait est là: La première exposition du groupe des photographes tunisiens est là, du 6 au 10 Juillet !!

Ce n'est peut être pas un hasard si l'After a eu lieu au salon de thé "Le Trait d'Union'', histoire de consolider cette union artistique autour d'un dernier pot.

Même si je n'ai pas exposé de photos, je ne peux pas clore ce post sans remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à cet évènement (mais je ne vais pas non plus les re-citer :) ainsi que tous les membres du groupe pour tout ce qu'ils lui apportent. Je remercie aussi ceux qui ont été présents physiquement ou rien que par la pensée (et il y en a beaucoup). Bref tous ceux qui ont fait de ce premier évènement une expérience intense qui présage, je l'espère, le meilleur pour la scène photographique tunisienne.

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Quelques répliques déjà cultes:

_ " A quoi ça sert un appareil photo, dans une expo photo?
_ ça sert justement à prendre des photos des photos...''
(Mohamed Moncef El Felah et moi même).

_ ''T'as l'air un peu différent que sur les photos... C'est p'têtre aussi à cause du bronzage?
_ oui ça doit être ça.. Deux Week Ends à la plage forcément...
_ En tout cas, ta femme est beaucoup plus belle en vrai que sur les photos
_ ça lui fera plaisir, surtout que je l'ai épousée en vrai et pas que sur les photos !!''

(Siwar et moi, à l'occasion de notre toute première rencontre en Live)

_ ''Elle vous plait cette photo? ''
_ Oui beaucoup, vraiment.
_ C'est moi qui l'ai prise!!!!!!!!
_ Toutes mes félicitations, je suis épatée.
_ Oui!!!! et je l'ai prise avec ça!!!!!!!! (en brandissant un compact). C'est super non?''

(Aménie Zammit et ma femme)

_ ''Y'a bien une pellicule dans cet appareil, non?
_ Non. Aucune.
_ impossible!
_ Bah oué...
_ impossible!
_ si, si regarde... Vide.
_impossible!

(salma Salamo et Amine Bouchami après que Salma ait passé 20 mn à prendre des photos avec l'argentique d'Amine)

_ "heu... excuse-moi mais on se connaît? ''

(A peu près tout le monde que j'ai rencontré pour la première fois)

_ Hé!! Ho!!! Les Nains à l'AVANT s'ils vous plait!!!''

(Je ne sais plus qui, lors de la photo de groupe).

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